Télécharger le Tome 1 (&a" /> Le Contrat de Rivière du contrat de rivière de la Bléone

Avenue Arthur Roux - 04 350 MALIJAI

Tél./Fax : 04.92.34.59.15

La forme du Contrat


 

Le Contrat de Rivière "Bléone et affluents" est constitué de 4 tomes :

 

 

TOME 1 - Document de synthèse

  • Etapes de la construction
  • Acteurs impliqués
  • Diagnostic du territoire, enjeux et objectifs
  • Synthèse du programme d’actions

=> Télécharger le Tome 1 (≈ 3 Mo)

 

 

TOME 2 - Document TECHNIQUE

  • Contexte et motivation de la démarche
  • Etat des lieux du bassin versant
  • Objectifs à atteindre et problématiques à résoudre 
  • Stratégie du Contrat (objectifs et contenu)
  • Contribution du Contrat aux SDAGEs
  • Mise en œuvre, animation et suivi du Contrat 

=> Télécharger le Tome 2 (≈ 11 Mo)

 

 

TOME 3 - CAHIER DES FICHES ACTIONS

  • Récapitulatif des actions par volet
  • Fiches actions par volet

=> Télécharger le Tome 3 (≈ 6 Mo)

 

 

TOME 4 - DOCUMENT CONTRACTUEL

  • Contenu du Contrat
  • Engagements des partenaires
  • Contrôle, révision et résiliation
  • Signatures des maîtres d’ouvrage et des financeurs

=> Télécharger le Tome 4 (≈ 14 Mo)