Avenue Arthur Roux - 04 350 MALIJAI
Tél./Fax : 04.92.34.59.15
La forme du Contrat
Le Contrat de Rivière "Bléone et affluents" est constitué de 4 tomes :
TOME 1 - Document de synthèse
- Etapes de la construction
- Acteurs impliqués
- Diagnostic du territoire, enjeux et objectifs
- Synthèse du programme d’actions
=> Télécharger le Tome 1 (≈ 3 Mo)
TOME 2 - Document TECHNIQUE
- Contexte et motivation de la démarche
- Etat des lieux du bassin versant
- Objectifs à atteindre et problématiques à résoudre
- Stratégie du Contrat (objectifs et contenu)
- Contribution du Contrat aux SDAGEs
- Mise en œuvre, animation et suivi du Contrat
=> Télécharger le Tome 2 (≈ 11 Mo)
TOME 3 - CAHIER DES FICHES ACTIONS
- Récapitulatif des actions par volet
- Fiches actions par volet
=> Télécharger le Tome 3 (≈ 6 Mo)
TOME 4 - DOCUMENT CONTRACTUEL
- Contenu du Contrat
- Engagements des partenaires
- Contrôle, révision et résiliation
- Signatures des maîtres d’ouvrage et des financeurs
=> Télécharger le Tome 4 (≈ 14 Mo)
Les partenaires du SMAB
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